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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN
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LE SAINT-FELICIEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SAINT-FELICIEN
FRUITIERE DE DOMESSIN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1448886
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2028

Présentation de la marque LE SAINT-FELICIEN

Déposée le 3 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAINT-FELICIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITIERE DE DOMESSIN domicilié(e) ZA La Galandière - 38730 - PANISSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 805 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LE SAINT-FELICIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE SAINT-FELICIEN arrivera à expiration en date du 3 février 2028.

FRUITIERE DE DOMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : FROMANDISE , TOMME DES SILLONS , TOMME DES MONTS , Tartiflette des Monts Fruitière de Domessin Tradition a du bon! , LES 4 DOUCEURS FRAICHES , TOMME DE DOMESSIN FROMAGERIES TERRIER , Tomme des 2 contrées TERRIER La tradition a du bon! , SAVOURIN , MARLIEU , TERRIER


FRUITIERE DE DOMESSIN, Société à responsabilité limitée - ZA La Galandière - 38730 - PANISSAGE - France - SIREN 334805231


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363736 - Publication au BOPI 2008-02-12

Renouvellement sans limitation n°2106733 - Publication au BOPI 1998-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249039 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457466 - Publication au BOPI 2007-07-23

Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672923 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19

Fromages.